Intervenants

Sandie Batista

Sandie Batista est doctorante en droit public à l’Université de Rouen-Normandie. Elle prépare une thèse sur La protection des droits de l’enfant dans l’action extérieure de l’Union européenne, sous la direction du professeur Philippe Lagrange et de Madame Carole Nivard. Actuellement ATER à Le Mans Université, elle y dispense des cours en droit administratif, en droit constitutionnel, en droit des contrats administratifs et en droit des libertés fondamentales. Utilisant ses connaissances sur les droits des enfants, elle étudiera plus précisément la question de l’accès des enfants à leurs droits grâce à l’open data en France.

Céline Béguin

Céline Béguin est maître de conférences en droit privé à Le Mans Université. Co-directrice du Master Droit des assurances et responsable du Certificat Informatique et Internet niveau 2, spécialité Métiers du droit (C2i), elle dispense des cours en droit des assurances, en droit civil ainsi qu’en droit du numérique et en informatique juridique. Après avoir publié une dizaine d’articles sur les aspects numériques du droit social (2003-2017), elle a consacré ses recherches à la protection de la personne, notamment dans ses aspects numériques (« Pour un testament des dernières volontés numériques », in Traité des nouveaux droits de la Mort, Tome II : La mort, incarnation(s) cadavérique(s), M. Touzeil-Divina, M. Bouteille-Brigant, J.-F. Boudet (Dir.), L’Epitoge Lextenso éd., 2014, p. 67) ainsi que sur les données personnelles. Elle clôturera la journée d’étude en procédant à la synthèse des évolutions identifiées par les jeunes chercheurs et des propositions formulées par eux dans ses propos conclusifs.

Philippe Bordachar 

Philippe Bordachar est doctorant en droit public à l’Université Paris-Est. Il rédige une thèse sur L’exécution des sentences arbitrales en droit international de l’investissement, sous la direction du professeur Arnaud de Nanteuil. Il est également chargé d’enseignement à Le Mans Université, où il dispense des cours en droit constitutionnel et en droit des contrats internationaux. Il mettra à profit les connaissances acquises dans le cadre de son doctorat et des cours qu’il dispense en étudiant l’open data dans le domaine de l’arbitrage d’investissement.

Lucie Cluzel-Métayer

Lucie Cluzel-Métayer est professeure en droit public à l’Université de Lorraine, membre de l’IRENEE et du CERSA-CNRS. Elle dispense notamment des cours en droit administratif, en science administrative, en droit constitutionnel et en libertés fondamentales et a récemment publié différents travaux relatifs au droit public numérique, notamment : « Les limites de l’open data » (AJDA 2016, n° 2, p. 102) ; « Loi pour une République numérique : l’écosystème de la donnée saisi par le droit » (AJDI 2017, n° 6, p. 340), ainsi que « Les téléservicespublics face à la confidentialité des données » (RFAP 2013, n° 146, p. 406). Au cours de la journée d’étude, elle prononcera les propos introductifs sur la notion d’open data, puis elle encadrera les interventions et les débats de la matinée, au sujet de l’impact de l’open data sur l’amélioration de l’accès aux données publiques.

Thibault Douville 

Thibault Douville est professeur en droit privé et sciences criminelles à Le Mans Université et co-directeur du Master droit du numérique à l’Université de Caen. Il dispense notamment des cours en droit des assurances, en droit de la propriété intellectuelle et en droit civil. Il a consacré plusieurs de ses publications récentes au droit du numérique, notamment « Signature électronique : enjeux et perspectives pour le notariat » (Répertoire du Notariat Defrénois 2017, n° 20, p. 25) ; « L’émergence d’un droit commun de la sécurité » (Rec. Dalloz Sirey 2017, n° 39, p. 2255) ou encore « La dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier ; Note sous Ordonnance numérique numéro 2017-1433 du 4 octobre 2017 relative à la démtérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier » (JCP E 2017, n° 43-44, p. 9). Au cours de la journée d’étude, il encadrera les interventions et les débats qui se dérouleront l’après-midi, au sujet des nouvelles perspectives d’utilisation des données ouvertes par l’open data.

Mélina Elshoud

Mélina Elshoud est doctorante à Le Mans Université et conseillère départementale du canton de Le Mans-2. Elle prépare une thèse sur Les justices de droit public en Méditerranée, sous la direction du professeur Touzeil-Divina et a dispensé des cours en droit administratif, en contentieux administratif et en droit constitutionnel à la Faculté de droit du Mans. Elle utilisera des connaissances acquises au sein du Département de la Sarthe pour intervenir sur l’accès aux données des marchés publics et des concessions.

Estelle Ivanova

Estelle Ivanova est doctorante en droit international et européen à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne. Elle prépare une thèse sur L’Union européenne dans l’arbitrage international des investissements : aspects procéduraux sous la direction de Madame Chahira Boutayeb. Actuellement ATER à la Faculté de droit du Mans, elle dispense des cours en modes alternatifs de règlement des litiges, en droit administratif, en droit constitutionnel, en droit international public, en droit matériel de l’Union européenne et en droit public économique. Elle utilisera ses connaissances en droit de l’Union pour présenter et analyser le financement de l’open data par l'Union européenne.

Christos Kaloudas

Christos Kaloudas a obtenu un doctorat en droit public à l’Université Panthéon-Assas. Il a soutenu une thèse sur Les actes administratifs unilatéraux de régulation sous la direction du professeur Gaudemet et a assuré divers enseignements en droit public à Le Mans Université et au sein des Universités Panthéon-Assas, Paris-Dauphine et Paris-Sud. Il mettra à profit les connaissances acquises dans ce cadre et au cours de son doctorat pour présenter et analyser l’application de l’open data en droit de l’énergie.

Elisabeth Markovic 

Elisabeth Markovic est doctorante en droit privé à Le Mans Université. Elle prépare une thèse sur Les programmes internationaux d’assurance sous la direction du professeur Marly. Elle est également chargée d’enseignement à la Faculté du droit du Mans, où elle enseigne le droit des entreprises d’assurances. Grâce aux connaissances qu'elles a directement acquises auprès des professionnels de l’assurance et dans le cadre de son doctorat, elle interviendra sur le thème « L’open data et le droit des assurances ».

Hada Messoudi

Hada Messoudi est doctorante en droit public à l’Université de Rennes I. Elle prépare une thèse sur Le dialogue des juges en droit français sous la direction de Gweltaz Eveillard. Elle est également chargée d’enseignements à l’Université du Mans et de Rennes I, où elle dispense des cours en droit constitutionnel, en droit administratif et en droit matériel de l’Union européenne. Elle confrontera les connaissances acquises lors de son doctorat au thème de la journée d’étude en intervenant sur le thème « Open data et amélioration du dialogue des juges ? ».

Elise Mouriesse

Elise Mouriesse a obtenu un doctorat en droit public à l’Université Paris II Panthéon-Assas. Elle a rédigé sous la direction du professeur Gilles J. Guglielmi une thèse sur La quasi-régie en droit public français (publiée aux éditions Mare & Martin en 2017). Qualifiée aux fonctions de maître de conférences et membre associé du Themis-UM, elle est également membre à titre principal du Lab-LEX, à l’Université de Bretagne occidentale, où elle exerce actuellement la fonction d’enseignante contractuelle. Elle dispense notamment des cours en droit administratif et en contentieux administratif, en droit constitutionnel, en droit de la commande publique, en droit institutionnel de l’Union européenne et en droit matériel de l’Union européenne. Elle utilisera les connaissances acquises dans des travaux antérieurs sur le service public afin d’étudier les modalités de l’accès aux données dans le cadre du service public de la donnée.

Jean-Baptiste Roche

Jean-Baptiste Roche a obtenu un doctorat en droit public à l’Université de Rennes I. Il a rédigé sous la direction du professeur Le Pourhiet une thèse sur Les mutations de la démocratie directe en France depuis 1945. Actuellement ATER à Le Mans Université, il dispense des cours en droit administratif, en droit administratif des biens, en droit constitutionnel et en droit des libertés fondamentales. Il confrontera les connaissances acquises lors de son doctorat au thème de la journée d’étude en intervenant sur le thème « Open data et amélioration de la démocratie directe en France ? ».

Florian Roger

Florian Roger est doctorant en droit privé à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne. Il prépare une thèse sur La place du Ministère de la justice dans l’organisation judiciaire sous la direction du professeur Emmanuel Jeuland. Il est également chargé d’enseignement à la Faculté de droit du Mans, où il dispense des cours en droit de la famille, en introduction au droit et en procédure civile. Il utilisera les connaissances récemment acquises au cours d’un récent stage au Ministère de la justice belge pour intervenir sur l’exemple de l’open data appliquée à la jurisprudence belge.